Condamné pour injure et diffamation à l’égard du maire

Par jugement en date «lu 3 novembre 1927. M. le juge du Tribunal de maillage. siégeant comme président du Tribunal de simple police, a condamné à trois francs «l’amende et un franc de dommages et intérêts (somme réclamée par la partie civile). M. Munch Paul, boucher à Montreux-Vieux pour injures et diffamation par paroles publiques à l’égard du maire de la localité.

Sources Républicain de Belfort  26 novembre 1927